Documents divers
En plus de la documentation accessible à partir du menu, vous retrouverez dans cette page divers documents publiés par la MRC.
Documentation complémentaire de la MRC
Réseau accès PME, dont la coordination est assurée par le ministère de l’Économie et de l’Innovation, est un service d’accompagnement offert par les municipalités régionales de comté (MRC) aux entrepreneurs dans les régions du Québec.
Il vise à accélérer le développement économique local et à s’assurer que les entreprises ont accès à du soutien ainsi qu’à du capital de croissance et d’investissement de haute qualité comparables d’une région à l’autre et respectueux des spécificités régionales.
Vous trouverez ci-dessous le rapport d’activité annuel des années antérieures.
Plan d’intervention et d’affectation des ressources 2025-2026
Plan d’intervention et d’affectation des ressources 2024-2025
Plan d’intervention et d’affectation des ressources – Rapport annuel d’activité 2023-2024
Plan d’intervention et d’affectation des ressources – Rapport annuel d’activité 2022-2023
Directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle par la MRC du Rocher-Percé
Publication du nombre de postes pour lesquels la connaissance ou un niveau de connaissance d’une autre langue que le français était exigé ou souhaitable au 31 décembre 2025
En vertu de l’article 20.1 de la Charte de la langue française et de l’article 11 du Règlement sur la langue de l’Administration, notre MRC est tenue de publier l’information suivante sur son site Internet :
- Nombre total de postes pour lesquels la connaissance ou un niveau de connaissance d’une autre langue que le français est exigé (nécessaire) : 0
- Nombre total de postes pour lesquels la connaissance ou un niveau de connaissance d’une autre langue que le français est souhaitable (un atout) : 0
Règlement numéro 368-2026 – Code d’éthique et de déontologie du préfet de la MRC du Rocher-Percé
Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC du Rocher-Percé
Code d’éthique et de déontologie du préfet
Liste des élus ayant participé à la formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale
Samuel Parisé, préfet de la MRC, 8 mars 2022
Planification stratégique 2023-2027
Prospectus de la MRC
Rapport annuel d’activité au 31 mars 2025 – Fonds régions et ruralité – Volet 2
Rapport d’activité du 1er avril 2021 au 31 mars 2025 – Fonds régions et ruralité – Volet 4
Rapport annuel d’activité au 31 mars 2025 – Fonds régions et ruralité – Volet 3
Rapport annuel d’activité 2024 – Fonds régions et ruralité – Volet 2
Rapport annuel d’activité au 31 mars 2024 – Fonds régions et ruralité – Volet 3
Rapport annuel d’activité 2023 – Fonds régions et ruralité – Volet 2
Rapport d’activité du 1er avril 2021 au 31 mars 2024 – Fonds régions et ruralité – Volet 4
Rapport annuel d’activité 2022 – Fonds régions et ruralité – Volet 4
Rapport annuel d’activité 2022 – Fonds régions et ruralité – Volet 2
Rapport annuel d’activités – Fonds régions et ruralité – Volet 2 2021
Rapport annuel d’activités – Fonds régions et ruralité – Volet 4 2021
Rapport annuel d’activités – Fonds régions et ruralité – Volet 2 2020
Rapport annuel d’activités – Fonds de développement des territoires 2015-2021
Rapport annuel d’activités – Fonds de développement des territoires 2019-2020
Cadre de vitalisation – Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale
Demande d’aide financière (FAE et FAO)
Le Fonds culturel se veut une poursuite du projet « Pour ne pas en finir avec l’arrière-pays gaspésien » et il vise à sauvegarder la mémoire vivante (matériel et immatériel).
Consulter la version intégrale du Fonds culturel
Régime transitoire – Bilan 2025 des autorisations délivrées en milieu hydrique
Régime transitoire – Bilan 2024 des autorisations délivrées en milieu hydrique
Régime transitoire – Bilan 2023 des autorisations délivrées en milieu hydrique
Régime transitoire – Bilan 2022 des autorisations délivrées en milieu hydrique
Analyse de marché sur les besoins immobiliers 2024
Évaluation exploratoire du potentiel de l’acériculture 2018